Comptes - rendus des réunions du conseil communautaire
Séance du 20 Janvier 2009
Intervention du Docteur Isabelle Farbos
Présentation du personnel administratif
Mise en réseau informatique des bibliothèques et points lecture
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Séance du 17 Février 2009
Intervention du SEMOCTOM
Acomptes de subventions versées aux associations - année 2009
Subvention 2009 versée au Centre Intercommunal d'Action Sociale - C.I.A.S.
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Séance du 31 Mars 2009
Adoption du Compte Rendu de la séance du 24 février 2009 Débat d’Orientations Budgétaires (Délibération 08/03/09) Remboursement du sinistre de la tempête du 24 janvier 2009 par Groupama (Délibération 09/03/09) ...
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Adoption du Compte Rendu de la séance du 31 mars 2009 Vote du Compte Administratif 2008 (Délibération 12/04/09) Approbation du Compte de Gestion 2008 ( Délibération 13/04/09) ...
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Adoption du Compte Rendu de la séance du 14 avril 2009 Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (délibération 20/05/09) Vote relatif à l'instauration de la taxe de séjour sur le territoire (délibération du 21/05/09) ...
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Adoption du Compte Rendu de la séance du 19 mai 2009
Présentation de Madame FRANCO (Présidente d’AITT) sur le transport public à la demande
Renouvellement de la Ligne de Trésorerie pour l’année 2009-2010 (délibération 24/07/09)
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Séance du 22 septembre 2009
Adoption du compte-rendu du 7 juillet 2009 - Gironde Numérique: versement participation financière sur 2 ans (délibération n°29/09/09) - Mise en sécurité de la voirie communautaire (délibération n°30/09/09)...
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Adoption du Compte-Rendu du 22 septembre 2009 - Présentation de l'association Musique en Créonnais par le directeur de l'association - Présentation de Monsieur Jean Samenayre sur la réforme de la taxe professionnelle...
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Adoption du compte - rendu de la séance du 17 novembre 2009 - présentation du dispositif de l'atesat par les représentants de la DDTM...
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Adoption du Compte-Rendu du 20 octobre 2009 - présentation de Monsieur Yann Breton de Gironde Numérique - suppression d'un poste d'adjoint administratif (délibération n°40/11/09) ...
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Adoption du compte-rendu de la séance du 15 décembre 2009, celui ci, après lecture commentée est adopté à l’unanimité, Liste des associations délégataires, liste des associations et manifestations d’intérêt communautaire année 2010, acomptes aux associations en 2010 (délibération n° 01/02/10), Transfert de biens de la commune de Baron à la Communauté de Communes du Créonnais (délibération n°02/02/10)...
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Adoption du compte-rendu de la séance du 16 février 2010, Celui ci, après lecture commentée est adopté à l’unanimité, présentation par Claire Jouhault (Pays CE2 Mers ) de l’OCM (Opération Collective de Modernisation)..
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Adoption du compte-rendu de la séance du 16 mars 2010, celui ci, après lecture commentée est adopté à l’unanimité..
Séance du 18 mai 2010
Intervention des Clochards Poilus, intervention du Cabinet Urbanis pour l'Etude Programmée d'Amélioration de l'Habitat...
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Présentation de "l 'Etude Réseau de Lecture Publique" par le cabinet Emergences Sud, adoption du compte-rendu de la séance du 18 mai 2010, Exonération de la taxe foncière sur le foncier non bâti pour l’agriculture biologique sur les communes de Sadirac et Le Pout (délibération n°26/06/10)...
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Présentation de Madame Pascale Berthelot, Adoption du compte-rendu du 15 juin 2010 à La Sauve Majeure, Celui ci, après lecture commentée est adopté à l’unanimité, Modification dans la désignation des délégués communautaires auprès du Pays Cœur Entre deux Mers (délibération n°31/06/10 ): Conformément aux statuts du syndicat Pays Cœur Entre Deux Mers (article 5) : « Le Comité Syndical est composé pour chaque intercommunalité de 3 délégués, plus un délégué titulaire par tranche commencée de 3 000 habitants (la population de référence est la population municipale), plus un suppléant par délégué », Vu la délibération n°36-1/2008 du 14 avril 2008....
Séance du 19 octobre 2010
EXPOSE « AMBITION 2020 » du PAYS CŒUR ENTRE DEUX MERS.
M. le Président ouvre la séance en remerciant M. LEVEAU Président du Syndicat mixte du Pays Cœur Entre-deux-Mers et Mme BANCELIN, Directrice, de leur présence. M. LEVEAU, Mme BANCELIN et M. BEGEY (délégué Communautaire auprès du PAYS) vont présenter le Projet AMBITION 2020...
Séance du 16 Novembre 2010
Exposé de la Gendarmerie Nationale, adoption du compte-rendu du conseil communautaire du 19 octobre 2010 à Madirac....
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Intervention du cabinet Urbanis (présentation du diagnostic préalable à l'OPAH), intervention de Messieurs Begey et Bonnier (présentation du cadre d'actions communautaires pour l'Agenda 21)...
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Intervention de MGH33 Pascal VIGNON – Passage a la télé tous au numérique 29 mars 2011,Adoption du compte-rendu du 14 décembre 2010 à Saint Genès de Lombaud,annulation de la délibération n°47/12/10 portant sur la mise en place de la collecte sélective pour la commune de Saint Genès de Lombaud (délibération n°01/01/11)....
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Adoption du compte-rendu du 18 janvier 2011 à Saint Léon : Celui ci, après lecture commentée est adopté à l’unanimité. Aide financière à la commune de Baron pour son salon du développement durable (délibération n°04/02/11) ...
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Adoption du compte-rendu du 15 février 2011 à Loupes : Celui ci, après lecture commentée est adopté à l’unanimité, réforme des collectivités locales : M. le Président expose les impacts de cette réforme portée par la Loi promulguée le 16 décembre 2010) avec la recomposition de la carte de l’intercommunalité (CDCI, schémas départementaux, pouvoir des Préfets…..), précisant que les syndicats intercommunaux seront vraisemblablement les plus affectés...
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Adoption du compte-rendu du 15 mars 2011 à BARON : Celui ci, après lecture commentée est adopté à l’unanimité, Réseau Lecture Publique – demande de subvention (Délibération n°07/04/11) ....
Séance du 19 avril 2011
M. le Président ouvre la séance en remerciant M. Alain PIRIS, Trésorier, de sa présence.1) Adoption du compte-rendu du 5 avril 2011 à BLESIGNAC : Mme Nathalie AUBIN souhaite apporter une modification, elle souhaite que soit rajouté le paragraphe suivant ..
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1) Présentation du BILAN INTERINSTITUTIONNEL ENFANCE JEUNESSE 2010 : M. le Président ouvre la séance en remerciant Mesdames Sylvie NOGUES, Conseillère territoriale de la Caisse d’Allocations Familiales 33, Typhaine MARTELLA, Conseillère territoriale de la Mutualité Sociale et Agricole 33, Florence ABADIE, conseillère de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et Monsieur Marc NARDIN...
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1) Adoption du compte-rendu 21 juin 2011 à LE POUT
Le compte rendu, après lecture commentée est adopté à l’unanimité. Monsieur Pierre GACHET fait alors lecture d’un communiqué rédigé par les délégués de la Commune de Créon ...
Séance du 13 octobre 2011
A)Présentation de Mesdames Emilie SCHURCH et Marie LECOMTE
Mesdames Emilie SCHURCH et Marie LECOMTE se présentent devant l’assemblée communautaire. Elles ont pris leurs fonctions le 1er octobre 2011 respectivement de Coordinatrice Enfance Jeunesse et Responsable du CIAS.
B) Exposé sur les risques professionnels (Monsieur François GROCOLAS du bureau FE2M Créon) Monsieur le Président ouvre la séance en remerciant M. GROCOLAS de sa présence et lui donne la parole.
L’intervention débute par la présentation des objectifs, des activités de la société FE2M et un rappel des textes en vigueur...
Séance du 13 décembre 2011
1)Adoption du compte-rendu 22 novembre 2011 à LA SAUVE MAJEURE .Le compte rendu, après lecture commentée est adopté à l’unanimité.
2)LISTE DES ASSOCIATIONS ET DES MANIFESTATIONS D’INTERET COMMUNAUTAIRE – ANNEE 2012 (délibération n° 45/12/11)
Monsieur le Président rappelle l’extrait de l’annexe sur l’intérêt communautaire du 1er juin 2005
G2- Soutenir par subventions de fonctionnement des clubs sportifs, des associations culturelles ou de loisirs dont la liste sera arrêtée annuellement par le Conseil Communautaire.
