La communauté de communes du Créonnais,

Débat et rapport d'orientations budgétaires :

Délibération exécutoire du Débat d’Orientations Budgétaires 2021 n°07.02.21 en date du 16 février 2021 : cliquez ici.

Rapport d'orientations budgétaires : cliquez ici.

Prochain conseil communautaire :

Consulter l'ordre du jour en cliquant ici. 

Comptes-rendus des Conseils communautaires :

Rapport d'activité 2021 : consulter.

Séance du 23 mai 2023 : Liste des délibérations

Séance du 11 avril 2023 : Liste des délibérations

Délibération Mobilité -étude stratégique sur la mobilité dans le Créonnais - Subvention A URBA

Délibération Règlement Budgétaire et Financier

Délibération M57- fongibilité des crédits

Délibération Compte de Gestion 2022

Délibération Compte Administratif 2022

Délibération Affectation des résultats 2022

Délibération Subventions et cotisations 2023

Délibération GEMAPI 2023- fixation produit attendu

Délibération Taux des Taxes 2023

Délibération Vote des taux de TEOM 2023

Délibération Budget 2023

Règlement Budgétaire et Financier

Budget 2023

Compte Administratif 2022

Note synthétique Budget 2023

Séance du 28 mars 2023 : Liste des délibérations

• Délibération permanente du Conseil Communautaire à Mr Le Président du 11/03/2023

Séance du 21 mars 2023 : Liste des délibérations

• Délibération règlement intérieur CCC
• Délibération Débat d'Orientations Budgétaires 2023
• Annexe délibération Rapport Orientations Budgétaires

Séance du 21 février 2023 : Liste des délibérations

• Délibération Révision Allégée à objet Unique n°02 - Haux - 07.02.2023
• Délibération Modification n°2 du PLUi 08.02.203
• Délibération Révision Allégée à objet Unique n°01 - Saint Léon - 06.02.2023

Séance du 24 Janvier 2023 : Liste des délibérations

• Délibération attributions de compensation 2023
• Délibération OPAH III 2023-2028
• Délibération amortissement M57

Séance du 20 décembre 2022  :Liste des délibérations

1.Délibération PEDT 2022.2025

2. Délibération Subvention aux associations avant vote budget

3. Délibération Relations contractuelles avec Fédération Léo Lagrange

4. Délibération RH- Régime indemnitaire CIA

5. Délibération RH- Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires

6. Délibération RH - Compte Epargne Temps

7. Délibération Convention Adhésion CDG 33

8. Délibération RH- Modification du temps de travail

Séance du 15 novembre 2022 : Liste des délibérations.

Séance du 18 octobre 2022 : consulter.

Liste des délibérations

1. Délibération travaux alternatifs déploiement fibre
2. Annexe travaux alternatifs déploiement fibre
3. Délibération Convention ORT
4. Annexe Convention ORT
5. Délibération Taux de promotion

Séance du 20 septembre 2022 : Liste des délibérations

• Délibération FPIC 2022 - répartition
• Délibération COTEAC - Demande de subventions
• Délibération SMER - modification de statut

Séance du 26 juillet 2022 : Liste des délibérations

• Délibération Révision allégée à objet unique n°1
• Délibération Révision allégée à objet unique n°2

Séance du 21 juin 2022 : consulter

Séance du 17 mai 2022 : consulter

Séance du 12 avril 2022 : consulter

Séance du 22 mars 2022 : consulter

Séance du 25 janvier 2022 : consulter

Séance du 14 décembre 2021 : consulter

Séance du 23 novembre 2021 : consulter

Séance du 19 octobre 2021 : consulter

Séance du 13 septembre 2021 : consulter

Séance du 12 juillet 2021 : consulter

Séance du 15 juin 2021 : consulter

Séance du 4 mai 2021 : consulter

Séance du 13 avril 2021 : consulter

Séance du 16 mars 2021 : consulter

Séance du 16 février 2021 : consulter

Séance du 19 janvier 2021 : consulter

Séance du 15 décembre 2020 : consulter

Séance du 20 octobre 2020 : consulter

Séance du 22 septembre 2020 : consulter

Séance du 23 juillet 2020 : consulter

Séance du 16 juin 2020 : consulter

Séance du 18 février 2020 : consulter

Séance du 21 janvier 2020 : consulter