Conseils communautaires
Débat et rapport d'orientations budgétaires :
Délibération exécutoire du Débat d’Orientations Budgétaires 2021 n°07.02.21 en date du 16 février 2021 : cliquez ici.
Rapport d'orientations budgétaires : cliquez ici.
Prochain conseil communautaire :
Consulter l'ordre du jour en cliquant ici.
Comptes-rendus des Conseils communautaires :
Rapport d'activité 2021 : consulter.
Séance du 23 mai 2023 : Liste des délibérations
Séance du 11 avril 2023 : Liste des délibérations
Délibération Mobilité -étude stratégique sur la mobilité dans le Créonnais - Subvention A URBA
Délibération Règlement Budgétaire et Financier
Délibération M57- fongibilité des crédits
Délibération Compte de Gestion 2022
Délibération Compte Administratif 2022
Délibération Affectation des résultats 2022
Délibération Subventions et cotisations 2023
Délibération GEMAPI 2023- fixation produit attendu
Délibération Taux des Taxes 2023
Délibération Vote des taux de TEOM 2023
Règlement Budgétaire et Financier
Séance du 28 mars 2023 : Liste des délibérations
Séance du 21 mars 2023 : Liste des délibérations
- Délibération règlement intérieur CCC
- Délibération Débat d'Orientations Budgétaires 2023
- Annexe délibération Rapport Orientations Budgétaires
Séance du 21 février 2023 : Liste des délibérations
- Délibération Révision Allégée à objet Unique n°02 - Haux - 07.02.2023
- Délibération Modification n°2 du PLUi 08.02.203
- Délibération Révision Allégée à objet Unique n°01 - Saint Léon - 06.02.2023
Séance du 24 Janvier 2023 : Liste des délibérations
- Délibération attributions de compensation 2023
- Délibération OPAH III 2023-2028
- Délibération amortissement M57
Séance du 20 décembre 2022 :Liste des délibérations
2. Délibération Subvention aux associations avant vote budget
3. Délibération Relations contractuelles avec Fédération Léo Lagrange
4. Délibération RH- Régime indemnitaire CIA
5. Délibération RH- Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires
6. Délibération RH - Compte Epargne Temps
7. Délibération Convention Adhésion CDG 33
8. Délibération RH- Modification du temps de travail
Séance du 15 novembre 2022 : Liste des délibérations.
Séance du 18 octobre 2022 : consulter.
- Délibération travaux alternatifs déploiement fibre
- Annexe travaux alternatifs déploiement fibre
- Délibération Convention ORT
- Annexe Convention ORT
- Délibération Taux de promotion
Séance du 20 septembre 2022 : Liste des délibérations
- Délibération FPIC 2022 - répartition
- Délibération COTEAC - Demande de subventions
- Délibération SMER - modification de statut
Séance du 26 juillet 2022 : Liste des délibérations
Séance du 21 juin 2022 : consulter
Séance du 17 mai 2022 : consulter
Séance du 12 avril 2022 : consulter
Séance du 22 mars 2022 : consulter
Séance du 25 janvier 2022 : consulter
Séance du 14 décembre 2021 : consulter
Séance du 23 novembre 2021 : consulter
Séance du 19 octobre 2021 : consulter
Séance du 13 septembre 2021 : consulter
Séance du 12 juillet 2021 : consulter
Séance du 15 juin 2021 : consulter
Séance du 4 mai 2021 : consulter
Séance du 13 avril 2021 : consulter
Séance du 16 mars 2021 : consulter
Séance du 16 février 2021 : consulter
Séance du 19 janvier 2021 : consulter
Séance du 15 décembre 2020 : consulter
Séance du 20 octobre 2020 : consulter
Séance du 22 septembre 2020 : consulter
Séance du 23 juillet 2020 : consulter
Séance du 16 juin 2020 : consulter
Séance du 18 février 2020 : consulter
Séance du 21 janvier 2020 : consulter