PLUi approuvé 2023
Rapport de présentation
- Rapport de présentation diagnostic
- Rapport de présentation annexes
- Division parcellaire
- État initial de l'environnement
- Annexes État Initial de l'environnement
- Justifications PLUi
- Évaluation environnementale
- Résumé non technique
- Annexe changement destination
- Note Hydraulique OAP
- Annexes RP PLUi
- Avis des personnes publiques
- Dossier enquête publique CDC Créonnais
Annexes procédure évolution
- Notice de présentation MEC Lycée Créon
- Notice MS n°1
- Notice MS n°2
- RP Révision Allégée n°1
- RP Révision Allégée n°2
- Notice présentation Modification N°2
Projet d'aménagement et de développement durable
OAP
Plans de zonage
- BARON
- BLÉSIGNAC
- CRÉON
- CURSAN
- HAUX
- LA SAUVE
- LE POUT
- LOUPES
- MADIRAC
- SADIRAC
- SAINT GENES DE LOMBAUD
- SAINT LÉON
- ZONAGE COMPLET
Règlement
Annexes PLUi
- Servitude d'utilité publique plan
- Servitude d'utilité publique - pièces écrites
- Risques nuisances
- Servitudes patrimoniales
- Eaux usées
- Réseaux plan d'eau potable
- Plan général eaux usées SADIRAC
Délibérations
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