La communauté de communes du Créonnais,

Rapport de présentation

Diagnostic

Annexes au diagnostic

Identification des capacités en divisions parcellaires

État initial de l’environnement

Annexes à l’état initial de l’environnement

Explication du projet

Incidences, mesures d’évitement-réduction-compensation et indicateurs de suivi

Résumé non technique

Annexes au rapport de présentation

• Changements de destination
• Prise en compte des enjeux hydrauliques

Avis des personnes publiques associées

Dossier enquête publique

Projet d’Aménagement de de Développement Durables (PADD)

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Règlement

Plans de Zonage

• Baron
• Blésignac
• Créon
• Cursan
• Haux
• La Sauve
• Loupes
• Madirac
• Le Pout
• Sadirac
• Saint-Genès-de-Lombaud
• Saint-Léon
• Communauté de communes

Annexes

Servitudes d’utilité publique (SUP)

• Plan des servitudes d’utilité publique
• Dossier des servitudes d'utilité publique

Emplacements réservés

Réseaux

• Plan des réseaux d’eaux usées
• Plan du réseau d’adduction d’eau potable
• Plan du réseau d’assainissement de Sadirac

Risques et nuisances

Servitudes patrimoniales

Périmètres délimités des abords (PDA)

Le conseil communautaire du 21 mai 2019 a donné un avis favorable aux projets de périmètres délimités des abords qui remplaceront les périmètres de 500 mètres autour des monuments historiques de la communauté de communes après approbation du PLUi.

Note de présentation générale : cliquez ici.

Pour consulter les projets de PDA, cliquez ici.

Pour consulter la délibération, cliquez ici.

Évolution du PLUi

Le PLUi évolue continuellement pour se conformer aux nouvelles dispositions légales et s'adapter à certaines évolutions locales.

Retrouvez ci-après les modifications apportées au dossier depuis son approbation :

• Mise à jour du 8 décembre 2020 : PPRMT de Baron consulter l'arrêté
• Mise à jour du 22 décembre 2020 : Droit de préemption consulter l'arrêté