Urbanisme
Avis de concertation Réunion Publique - Révision Allégée à Objet Unique du PLUi n°2
Le public a été informé pour délibération n°25.04.21 en date du 13 avril 2021 de la prescription d'une révision allégée à objet unique n°2 sur la commune de Haux.
Une réunion publique est organisée le mercredi 06 juillet 2022 à 18h30, à Haux, salle polyvalente, 141 Rd 239 Le Grand Chemin 33550 HAUX.
Cette réunion se tiendra dans la limite des places disponibles.
Avis d'enquête publique - Révision allégée La Canadonne- Plan local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)
- Mémoire en réponse
- Domaine de Canadonne - Étude de marché
- OAP Canadonne
- Réponses au PV d'Enquête publique Version du 03 05 2022
- Page de présentation
- Sommaire
- Partie A
- Présentation de l'enquête
- Déroulement de l'enquête
- Rappel de projet
- Examen des observations recueillies
- Partie B
- Conclusions motivées
- Avis
ANNEXES
Enquête publique - Révision allégée La Canadonne - 7 mars 2022 au 8 avril 2022
- ARRETE 07.02.22 REVISION ALLEGEE PLUI - LA CANADONNE - SIGNE
- Avis CDPENAF
- Avis DDTM
- Avis MRAE
- Délibération 47-10-21 - Arret RA
- Le Résistant - Avis d'enquête publique Révision allégée n1
- Présentation Examen Conjoint
- PV d'examen conjoint Réunion du 28 10 21 1
- RP 1ère RA PLUi Créonnais V 160721
- RU 1ère RA PLUi Créonnais V 160721
- SO 180222 CdC - Avis d'enquête publique Révision allégée n1
- Zonage 1ère RA PLUi Créonnais V 160721
- Demande d'information
- Synthèse avis des PPA et de leur prise en compte
Mise en Compatibilité des documents d’urbanisme (MECDU) – Création d’un nouveau lycée
Pièces administratives
Arrêté du 07.02.2022 sur la révision allégée du PLUi - La Canadonne
Délibération Approbation du PLUi
PLUi approuvé
Rapport de présentation
Identification des capacités en divisions parcellaires
État initial de l’environnement
Annexes à l’état initial de l’environnement
Incidences, mesures d’évitement-réduction-compensation et indicateurs de suivi
Annexes au rapport de présentation
Avis des personnes publiques associées
Projet d’Aménagement de de Développement Durables (PADD)
Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
Règlement
Plans de Zonage
- Baron
- Blésignac
- Créon
- Cursan
- Haux
- La Sauve
- Loupes
- Madirac
- Le Pout
- Sadirac
- Saint-Genès-de-Lombaud
- Saint-Léon
- Communauté de communes
Annexes
Servitudes d’utilité publique (SUP)
Réseaux
- Plan des réseaux d’eaux usées
- Plan du réseau d’adduction d’eau potable
- Plan du réseau d’assainissement de Sadirac
Évolution du PLUi
Le PLUi évolue continuellement pour se conformer aux nouvelles dispositions légales et s'adapter à certaines évolutions locales.
Retrouvez ci-après les modifications apportées au dossier depuis son approbation :
- Mise à jour du 8 décembre 2020 : PPRMT de Baron consulter l'arrêté
- Mise à jour du 22 décembre 2020 : Droit de préemption consulter l'arrêté
La communauté de communes a approuvé par délibération les modification simplifiées n°1&2. Vous pouvez retrouver les documents approuvés ci-dessous, ainsi que les plans de zonage modifiés
Modification simplifiée n°1 :
Modification simplifiée n°2 :
Contact
Sandrine MAURY, Chargée de mission Urbanisme
Tél : 05 57 34 57 07 - @: urbanisme@cc-creonnais.fr
