Urbanisme

Révision allégée à objet unique n°2 du PLUi – projet de « Célène » à Haux

La révision allégée à objet unique n°2 du PLU Intercommunal de la Communauté de Communes consiste à procéder à la levée du risque carrière sur la zone AXc sur la commune de Haux, correspondant à l’activité des Crémants Célène.

Révision allégée à objet unique n°1 du PLUi – projet de « Canadonne » à Saint-Léon

La révision allégée à objet unique n°1 du PLU Intercommunal de la Communauté de Communes du Créonnais prévoit le changement de destination du château de la Canadonne et ses annexes et de donner de la constructibilité limitée des terrains au sud du Château, afin de permettre un projet d’hébergement touristique sur le domaine. 

PLUI- ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°02

Réunion Publique 17 octobre 2022 - Projet Hermès Loupes

Dans le cadre de la déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du SCOT de l'aire métropolitaine bordelaise et du PLUi du Créonnais sur le projet d'implantation d'atelier de production manufacture sur le territoire de la Communauté de Communes du Créonnais, le long de la RD 671 sur la commune de Loupes, veuillez trouver ci-dessous la présentation du projet.

Avis de concertation préalable - 17 au 31 octobre 2022 - Projet Hermès Loupes

Par délibération n°02.03.22.CC du 22 Mars 2022, la Communauté de Communes du Créonnais a décidé de lancer une procédure de déclaration de projet (article L. 300-6 et L. 143-44 et suivants, L. 153-54 et suivants du code de l'urbanisme) emportant la mise en compatibilité du SCOT de l'aire métropolitaine bordelaise et du PLUi du Créonnais sur le projet d'implantation d'atelier de production manufacture sur le territoire de la Communauté de Communes du Créonnais, le long de la RD 671 sur la commune de Loupes. 

  • La concertation préalable se déroulera pendant 15 jours  -  du 17 au 31 octobre 2021
  • Une Réunion Publique d'Information se tiendra le lundi 17 octobre 2022 à 18h00 - Salle polyvalente - Chemin de l'Église 33370 LOUPES.

Avis de concertation préalable

Avis de concertation Réunion Publique - Révision Allégée à Objet Unique du PLUi n°1

Le public a été informé par délibération n° 05.01.21 en date du 19 janvier 2021 de la prescription d’une révision allégée à objet unique n°1 sur la commune de St Léon.

Une seconde réunion publique est organisée le lundi 18 Juillet 2022 à 18h00, à Saint Léon, Salle polyvalente, 12 route de Mondon, 33670 Saint Léon.

Cette réunion se tiendra dans la limite des places disponibles.

Un registre est également à votre disposition jusqu’au 18 juillet 2022 en Mairie de St Léon, et au siège de la Communauté de Communes du Créonnais.

 Avis de concertation réunion publique

Avis de concertation Réunion Publique - Révision Allégée à Objet Unique du PLUi n°2

Le public a été informé pour délibération n°25.04.21 en date du 13 avril 2021 de la prescription d'une révision allégée à objet unique n°2 sur la commune de Haux.

Une réunion publique est organisée le mercredi 06 juillet 2022 à 18h30, à Haux, salle polyvalente, 141 Rd 239 Le Grand Chemin 33550 HAUX.

Cette réunion se tiendra dans la limite des places disponibles.

Avis de concertation réunion publique

Avis d'enquête publique - Révision allégée La Canadonne- Plan local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)

ANNEXES

Enquête publique - Révision allégée La Canadonne - 7 mars 2022 au 8 avril 2022

Mise en Compatibilité des documents d’urbanisme (MECDU) – Création d’un nouveau lycée

Règlement

OAP

Plan de zonage

Pièces administratives

Délibération de prescription d'une révision allégée à objet unique du PLui N°01

Arrêté du 07.02.2022 sur la révision allégée du PLUi - La Canadonne 

Délibération Approbation du PLUi

Évolution du PLUi entre l'arrêt et l'approbation

Suivi et évolution du PLUi

PLUi approuvé

Rapport de présentation

Diagnostic

Annexes au diagnostic

Identification des capacités en divisions parcellaires

État initial de l’environnement

Annexes à l’état initial de l’environnement

Explication du projet

Incidences, mesures d’évitement-réduction-compensation et indicateurs de suivi

Résumé non technique

Annexes au rapport de présentation

Avis des personnes publiques associées

Dossier enquête publique

Projet d’Aménagement de de Développement Durables (PADD)

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Règlement

Plans de Zonage

Annexes

Servitudes d’utilité publique (SUP)

Emplacements réservés

Réseaux

Risques et nuisances

Servitudes patrimoniales

 

 

 

Évolution du PLUi

Le PLUi évolue continuellement pour se conformer aux nouvelles dispositions légales et s'adapter à certaines évolutions locales.

Retrouvez ci-après les modifications apportées au dossier depuis son approbation :

 

La communauté de communes a approuvé par délibération les modification simplifiées n°1&2. Vous pouvez retrouver les documents approuvés ci-dessous, ainsi que les plans de zonage modifiés

Modification simplifiée n°1 :

Modification simplifiée n°2 :

 

 

 

Contact

Sandrine MAURY, Chargée de mission Urbanisme

Tél : 05 57 34 57 07 -  @: urbanisme@cc-creonnais.fr

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