Urbanisme
Réunions Publiques PLUI
La Communauté de Communes informe régulièrement la population de l’état d’avancement de l’élaboration du PLU intercommunal. Vous pouvez consulter ci-dessous les présentations respectives :
PLU de Créon
Modification n°2
La modification n°2 du PLU de Créon a été approuvée par délibération du Conseil communautaire. Vous pouvez télécharger ci-dessous les différentes pièces du dossier :
PLU de Baron
Modification simplifiée n°1
En collaboration avec la municipalité de Baron, une modification simplifiée du PLU de la commune a été approuvée par délibération du 12 juillet 2016. A la suite d'observations formulées par Monsieur le Préfet de la Gironde, le retrait de cette délibération d'approbation a été votée par le Conseil Communautaire du 18 octobre 2016. Le PLU opposable sur la commune de Baron est donc à nouveau celui tel qu'il a été approuvé par délibération du Conseil Municipal du 6 mars 2014. Vous pouvez consulter de retrait ci -dessous.
- Délibération de retrait
- Délibération d'actualisation des objectifs
- Arrêté d'actualisation des objectifs
Modification n°2
En complémentarité avec la modification simplifiée n°1, une procédure de modification du PLU de la commune a été prescrite. Le 10 janvier 2017, le conseil communautaire a délibéré en faveur de l’actualisation des objectifs de la modification n°2, notamment en conséquence du retrait de la modification simplifiée n°1. Pour plus de renseignements vous pouvez télécharger ci-dessous les actes correspondants.
Afin de recueillir l'avis du public, cette modification a été soumise à enquête publique du 25 septembre 2017 au 24 octobre 2017.
Vous trouverez ci-dessous en téléchargement les différentes pièces du dossier d’enquête publique :
PLU de Madirac
Élaboration
En collaboration avec la Municipalité de Madirac, la Communauté de Communes a achevé la procédure d'élaboration du PLU de la commune initiée en 2013. Par délibération du 12 juillet 2016, le conseil communautaire a approuvé le document. Consultez ci-dessous les pièces du dossier :
- Délibération d'approbation
- Rapport de présentation
- Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
- Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
- Plan de zonage
- Règlement
- Annexes
Modification simplifiée n°1
La modification simplifiée n°1 du PLU a été approuvée par délibération du Conseil Communautaire en date du 13 juin 2017. Vous pouvez télécharger ci-dessous les différentes pièces du dossier :
- Délibération d'approbation
- Notice explicative
- Plan de zonage
- Règlement
- Orientations d'aménagement et de programmation
Contact
Charles CANY, Chargé de mission Urbanisme
Tél : 05 57 34 57 07 - @: urbanisme@cc-creonnais.fr
