Urbanisme
Révision allégée à objet unique n°2 du PLUi – projet de « Célène » à Haux
La révision allégée à objet unique n°2 du PLU Intercommunal de la Communauté de Communes consiste à procéder à la levée du risque carrière sur la zone AXc sur la commune de Haux, correspondant à l’activité des Crémants Célène.
- Arrêté portant organisation de l’enquête publique
- Avis d’enquête publique
- Documents du dossier d’enquête publique : consulter.
- Avis MRAE
- Avis CDPENAF
Révision allégée à objet unique n°1 du PLUi – projet de « Canadonne » à Saint-Léon
La révision allégée à objet unique n°1 du PLU Intercommunal de la Communauté de Communes du Créonnais prévoit le changement de destination du château de la Canadonne et ses annexes et de donner de la constructibilité limitée des terrains au sud du Château, afin de permettre un projet d’hébergement touristique sur le domaine.
- Arrêté portant organisation de l’enquête publique
- Avis d’enquête publique
- Documents du dossier d’enquête publique : consulter.
- Avis MRAE
- Avis CDPENAF
PLUI- ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°02
Réunion Publique 17 octobre 2022 - Projet Hermès Loupes
Dans le cadre de la déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du SCOT de l'aire métropolitaine bordelaise et du PLUi du Créonnais sur le projet d'implantation d'atelier de production manufacture sur le territoire de la Communauté de Communes du Créonnais, le long de la RD 671 sur la commune de Loupes, veuillez trouver ci-dessous la présentation du projet.
Avis de concertation préalable - 17 au 31 octobre 2022 - Projet Hermès Loupes
Par délibération n°02.03.22.CC du 22 Mars 2022, la Communauté de Communes du Créonnais a décidé de lancer une procédure de déclaration de projet (article L. 300-6 et L. 143-44 et suivants, L. 153-54 et suivants du code de l'urbanisme) emportant la mise en compatibilité du SCOT de l'aire métropolitaine bordelaise et du PLUi du Créonnais sur le projet d'implantation d'atelier de production manufacture sur le territoire de la Communauté de Communes du Créonnais, le long de la RD 671 sur la commune de Loupes.
- La concertation préalable se déroulera pendant 15 jours - du 17 au 31 octobre 2021
- Une Réunion Publique d'Information se tiendra le lundi 17 octobre 2022 à 18h00 - Salle polyvalente - Chemin de l'Église 33370 LOUPES.
Avis de concertation Réunion Publique - Révision Allégée à Objet Unique du PLUi n°1
Le public a été informé par délibération n° 05.01.21 en date du 19 janvier 2021 de la prescription d’une révision allégée à objet unique n°1 sur la commune de St Léon.
Une seconde réunion publique est organisée le lundi 18 Juillet 2022 à 18h00, à Saint Léon, Salle polyvalente, 12 route de Mondon, 33670 Saint Léon.
Cette réunion se tiendra dans la limite des places disponibles.
Un registre est également à votre disposition jusqu’au 18 juillet 2022 en Mairie de St Léon, et au siège de la Communauté de Communes du Créonnais.
Avis de concertation Réunion Publique - Révision Allégée à Objet Unique du PLUi n°2
Le public a été informé pour délibération n°25.04.21 en date du 13 avril 2021 de la prescription d'une révision allégée à objet unique n°2 sur la commune de Haux.
Une réunion publique est organisée le mercredi 06 juillet 2022 à 18h30, à Haux, salle polyvalente, 141 Rd 239 Le Grand Chemin 33550 HAUX.
Cette réunion se tiendra dans la limite des places disponibles.
Avis d'enquête publique - Révision allégée La Canadonne- Plan local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)
- Mémoire en réponse
- Domaine de Canadonne - Étude de marché
- OAP Canadonne
- Réponses au PV d'Enquête publique Version du 03 05 2022
- Page de présentation
- Sommaire
- Partie A
- Présentation de l'enquête
- Déroulement de l'enquête
- Rappel de projet
- Examen des observations recueillies
- Partie B
- Conclusions motivées
- Avis
ANNEXES
Enquête publique - Révision allégée La Canadonne - 7 mars 2022 au 8 avril 2022
- ARRETE 07.02.22 REVISION ALLEGEE PLUI - LA CANADONNE - SIGNE
- Avis CDPENAF
- Avis DDTM
- Avis MRAE
- Délibération 47-10-21 - Arret RA
- Le Résistant - Avis d'enquête publique Révision allégée n1
- Présentation Examen Conjoint
- PV d'examen conjoint Réunion du 28 10 21 1
- RP 1ère RA PLUi Créonnais V 160721
- RU 1ère RA PLUi Créonnais V 160721
- SO 180222 CdC - Avis d'enquête publique Révision allégée n1
- Zonage 1ère RA PLUi Créonnais V 160721
- Demande d'information
- Synthèse avis des PPA et de leur prise en compte
Mise en Compatibilité des documents d’urbanisme (MECDU) – Création d’un nouveau lycée
Pièces administratives
Délibération de prescription d'une révision allégée à objet unique du PLui N°01
Arrêté du 07.02.2022 sur la révision allégée du PLUi - La Canadonne
Délibération Approbation du PLUi
PLUi approuvé
Rapport de présentation
Identification des capacités en divisions parcellaires
État initial de l’environnement
Annexes à l’état initial de l’environnement
Incidences, mesures d’évitement-réduction-compensation et indicateurs de suivi
Annexes au rapport de présentation
Avis des personnes publiques associées
Projet d’Aménagement de de Développement Durables (PADD)
Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
Règlement
Plans de Zonage
- Baron
- Blésignac
- Créon
- Cursan
- Haux
- La Sauve
- Loupes
- Madirac
- Le Pout
- Sadirac
- Saint-Genès-de-Lombaud
- Saint-Léon
- Communauté de communes
Annexes
Servitudes d’utilité publique (SUP)
Réseaux
- Plan des réseaux d’eaux usées
- Plan du réseau d’adduction d’eau potable
- Plan du réseau d’assainissement de Sadirac
Évolution du PLUi
Le PLUi évolue continuellement pour se conformer aux nouvelles dispositions légales et s'adapter à certaines évolutions locales.
Retrouvez ci-après les modifications apportées au dossier depuis son approbation :
- Mise à jour du 8 décembre 2020 : PPRMT de Baron consulter l'arrêté
- Mise à jour du 22 décembre 2020 : Droit de préemption consulter l'arrêté
La communauté de communes a approuvé par délibération les modification simplifiées n°1&2. Vous pouvez retrouver les documents approuvés ci-dessous, ainsi que les plans de zonage modifiés
Modification simplifiée n°1 :
Modification simplifiée n°2 :
Contact
Sandrine MAURY, Chargée de mission Urbanisme
Tél : 05 57 34 57 07 - @: urbanisme@cc-creonnais.fr