Urbanisme

Mise en Compatibilité des documents d’urbanisme (MECDU) – Création d’un nouveau lycée

Pièces administratives

PLUi approuvé

Rapport de présentation

Diagnostic

Annexes au diagnostic

Identification des capacités en divisions parcellaires

État initial de l’environnement

Annexes à l’état initial de l’environnement

Explication du projet

Incidences, mesures d’évitement-réduction-compensation et indicateurs de suivi

Résumé non technique

Annexes au rapport de présentation

Avis des personnes publiques associées

Dossier enquête publique

Projet d’Aménagement de de Développement Durables (PADD)

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Règlement

Plans de Zonage

Annexes

Servitudes d’utilité publique (SUP)

Emplacements réservés

Réseaux

Risques et nuisances

Servitudes patrimoniales

 

 

 

Évolution du PLUi

Le PLUi évolue continuellement pour se conformer aux nouvelles dispositions légales et s'adapter à certaines évolutions locales.

Retrouvez ci-après les modifications apportées au dossier depuis son approbation :

 

La communauté de communes a approuvé par délibération les modification simplifiées n°1&2. Vous pouvez retrouver les documents approuvés ci-dessous, ainsi que les plans de zonage modifiés

Modification simplifiée n°1 :

Modification simplifiée n°2 :

 

 

 

Contact

Sandrine MAURY, Chargée de mission Urbanisme

Tél : 05 57 34 57 07 -  @: urbanisme@cc-creonnais.fr