Urbanisme

Actualité - Avis d'enquête publique lycée

Consulter l'avis d'enquête publique

Attention, les horaires de la Communauté de Communes du Créonnais indiqués dans le document sont erronés. Merci de prendre en compte ceux indiqués ci-après :

Lundi, mardi, jeudi, vendredi : 9h-12h / 14h-17h

Mercredi : 9h-12h / fermé au public l'après-midi

Pièces administratives

PLUi approuvé

Rapport de présentation

Diagnostic

Annexes au diagnostic

Identification des capacités en divisions parcellaires

État initial de l’environnement

Annexes à l’état initial de l’environnement

Explication du projet

Incidences, mesures d’évitement-réduction-compensation et indicateurs de suivi

Résumé non technique

Annexes au rapport de présentation

Avis des personnes publiques associées

Dossier enquête publique

Projet d’Aménagement de de Développement Durables (PADD)

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Règlement

Plans de Zonage

Annexes

Servitudes d’utilité publique (SUP)

Emplacements réservés

Réseaux

Risques et nuisances

Servitudes patrimoniales

 

 

Périmètres délimités des abords (PDA)

Le conseil communautaire du 21 mai 2019 a donné un avis favorable aux projets de périmètres délimités des abords qui remplaceront les périmètres de 500 mètres autour des monuments historiques de la communauté de communes après approbation du PLUi.

Note de présentation générale : cliquez ici.

Pour consulter les projets de PDA, cliquez ici.

Pour consulter la délibération, cliquez ici.

Évolution du PLUi

Le PLUi évolue continuellement pour se conformer aux nouvelles dispositions légales et s'adapter à certaines évolutions locales.

Retrouvez ci-après les modifications apportées au dossier depuis son approbation :

Contact

Sandrine MAURY, Chargée de mission Urbanisme

Tél : 05 57 34 57 07 -  @: urbanisme@cc-creonnais.fr